Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SUCRE DE TERROIR
SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1539238
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1998
UN SUCRE DE TERROIR de SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D\'ERSTEIN

Présentation de la marque UN SUCRE DE TERROIR

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UN SUCRE DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN - France.

La marque UN SUCRE DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SUCRE DE TERROIR est expirée depuis le 29 juillet 1998.

SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : TRIMOLINE , ERSTEIN , LES ARTS DE LA TABLE , TRISUC , SUCREGEL , (Marque figurative) , INVERSET , ALSACE SUCRE SACM , (Marque figurative) , LE SUCRIER D'ARGENT


SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (S.A.) - 67150 ERSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Sucres raffinés, sucres cristallisés, sucre semoule, sucre granulé, sucre en poudre, sucre glace, sucre en morceaux, sucres fondants, sucres invertis, sucres liquides, sucres à usage diététique ou médical, sucre candi et, plus généralement, sucres en tous genres et sous toutes les formes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.